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Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
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SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
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SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous avons fait tout notre possible pour fournir une représentation exacte de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de la manière dont ils apparaissent sur votre écran, en fonction du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique ainsi que des réglages et de la configuration de votre appareil.
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Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser la commercialisation de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. With Time JP se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est acceptée que lorsque With Time JP confirme son acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car With Time JP pourrait ne pas être en mesure de donner suite aux demandes d'annulation une fois la commande acceptée. Dans le cas où nous n'acceptons pas une commande, y apportons une modification ou l'annulons, nous tenterons de vous en informer en contactant l'e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée.
Vos achats sont soumis à un retour ou à un échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LINK].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à une revente commerciale ou à une exportation.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication expresse contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de manutention, de douane ou d'importation.
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez avoir accès à des outils destinés aux clients proposés par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils "en l'état" et "selon leur disponibilité", sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité quelle qu'elle soit découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés par l'intermédiaire du site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devriez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités par l'intermédiaire des Services (y compris le lancement de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également réputées faire partie des Services et sont soumises aux présentes Conditions d'utilisation.
SECTION 8 - LIENS DE TIERS
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Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à votre accès à des sites web tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une quelconque transaction. Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées au tiers concerné.
SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
[REMARQUE AU COMMERÇANT : Cette section caractérise avec exactitude la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ni modifiée.]
With Time JP est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre Boutique sont conclus directement avec With Time JP. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et With Time JP, y compris de toute blessure, tout dommage ou toute perte résultant des produits et services achetés. Vous dégagez par la présente expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toutes réclamations, dommages et responsabilités découlant de ou liés à vos achats et transactions avec With Time JP.
SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous collectons par l'intermédiaire des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, qui peut être consultée ici [LINK], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez que vous avez lu ces politiques de confidentialité.
Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite les informations personnelles relatives à votre accès aux Services et à votre utilisation de ceux-ci afin de vous fournir et d'améliorer les Services. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises à Shopify et partagées avec elle ainsi qu'avec des tiers qui peuvent être situés dans des pays autres que celui où vous résidez, afin de vous fournir les services. Consultez notre politique de confidentialité [LINK] pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.
SECTION 11 - COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les "Commentaires"), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l'objet d'une sous-licence et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits au titre de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, renforcer, améliorer et promouvoir les Services, et pour exécuter nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d'utilisation.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous possédez ou détenez tous les droits nécessaires sur l'ensemble des Commentaires ; (ii) vous avez divulgué toute rémunération ou incitation reçue en rapport avec votre soumission de Commentaires ; et (iii) vos Commentaires seront conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation (1) de conserver la confidentialité de vos Commentaires ; (2) de verser une rémunération pour vos Commentaires ; ou (3) de répondre à vos Commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous déterminons, à notre seule discrétion, comme étant illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, injurieux, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos Commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiennent pas de propos diffamatoires ou autrement illégaux, abusifs ou obscènes, ni de virus informatique ou d'autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ni nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, quant à l'origine de tout Commentaire. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité pour tout Commentaire publié par vous ou par un tiers.
SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations figurant sur les Services ou dans ceux-ci contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si une information est inexacte à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou d'État ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle d'autrui, ou les violer ; (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout élément qui ne respecte pas les présentes Conditions ; (g) pour transmettre, ou faire procéder à l'envoi de, tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout "courrier indésirable", "chaîne de lettres", "spam" ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper l'identité d'une autre personne ou entité ou tenter de le faire ; ou (i) pour adopter toute autre conduite qui restreint ou empêche l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon notre détermination, peut nuire à With Time JP, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
En outre, vous acceptez de ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une manière susceptible d'affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (d) spammer, hameçonner, pratiquer le pharming ou le pretexting sur les services ; (e) utiliser tout robot, spider, outil de scraping, de collecte et d'extraction de données, dispositif ou processus automatique, outil d'IA (tel que l'IA agentique) ou moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou neutraliser les dispositifs de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion des robots, ou les autres mesures que nous employons pour restreindre l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, de désactiver ou de résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez violé une partie quelconque des présentes Conditions.
SECTION 14 - AGENTS
14.1 La présente section (les "Conditions relatives aux agents") s'applique si vous utilisez, autorisez, permettez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. "Agent" désigne tout logiciel ou service qui entreprend une action autonome ou semi-autonome pour le compte de, ou sur instruction de, toute personne ou entité et qui peut être exécuté pour le compte de personnes ou en utilisant leurs appareils, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux à moins que, à tout moment, il ne s'identifie et ne fonctionne en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé à l'Agent de s'abstenir d'accéder à un service, de l'utiliser ou d'interagir avec lui.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la question de savoir si et comment un Agent accède aux Services, les utilise et interagit avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et divulguer le nom de l'Agent en incluant ce qui suit dans la chaîne d'agent utilisateur de la requête : "Agent/[agent name]" ; (ii) ne pas dissimuler ou masquer le fait que tout accès, utilisation ou interaction provient d'un Agent, par exemple en (a) imitant le comportement humain et les modes d'interaction, ou (b) en complétant ou en contournant les CAPTCHA ou les mesures destinées à distinguer l'utilisation par un ordinateur de celle par un humain, (iii) répondre honnêtement à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur, (iv) ne pas contourner ou éviter de quelque manière que ce soit toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.
SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Accord intégral, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toutes les autres dispositions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation.
SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur les Services ou par leur intermédiaire sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations se fait strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces éléments par vous ou par tout autre visiteur des Services, ou par toute personne qui pourrait être informée de leur contenu.
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SECTION 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité With Time JP, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, directeurs, employés, agents, contractants, concédants de licence et prestataires de services, contre toutes pertes, dommages, responsabilités ou réclamations, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, payables à un tiers en raison de ou découlant de (1) votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci.
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SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation, cette détermination n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en rapport avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions d'utilisation).
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SECTION 21 - CESSION
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SECTION 23 - TITRES
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SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
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Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter notre site web périodiquement pour prendre connaissance des modifications. Nous vous informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans l'avis. Votre utilisation continue des Services ou votre accès continu à ceux-ci après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
SECTION 25 - COORDONNÉES
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